IZARTIST, artiste peintre de nu féminin

Mentions légales

En vigueur au 15/04/2022

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Article 1 : Les mentions légales

L'édition du site www.izartist.fr est assurée par l’entreprise IZARTIST, immatriculée sous le numéro 503 831 695 00039, dont le siège social est situé à EPERNAY (51200).

Le Directeur de la publication est Isabelle HOFFMANN.

L'hébergeur du site www.izartist.fr est la société FRANCELINK dont le siège social est situé au 110 avenue Barthélémy Buyer 69009 Lyon, avec le numéro de téléphone : 04 37 46 03 13 .

Article 2 : Accès au site

Le site www.izartist.fr permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

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Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels,connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Article 3 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Article 5 : Responsabilité

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